L’entreprise individuelle de droit français Elphège FONTAINE E.I., immatriculée sous le numéro SIRENE 888 669 959 propose des prestations de services : Séances individuelles d’hypnose et/ou mouvements oculaires, séances courtes des gestions des émotions, ainsi que d’autres prestations de services à destination d’associations, d’entreprises ou de centres de formation.
Elphège Fontaine E.I. a régulièrement souscrit auprès de la compagnie d’assurance AXA, une responsabilité civile professionnelle, sous le de police 10734246604 qui couvre son activité est les prestations proposées à ses clients ;
Vous pouvez à tout moment contacter Elphège FONTAINE E.I. :
- Par téléphone au 06 68 45 15 79
- Par courriel : fontaine@outlook.fr
- Par courrier : 6 rue des Charitables 62700 Bruay La Buissière (adresse du cabinet)
Note d’honoraires/factures : Conformément aux dispositions des conditions générales de vente relatives aux prestations proposées par l’entreprise individuelle Elphège Fontaine E.I., une note/facture sera délivrée pour toute prestation supérieure à 25 euros (arrêté N°83-50/A du 3 octobre 1983).
Elle comportera, notamment, le décompte détaillé, en quantité et prix, de chaque prestation et produit fourni ou vendu ainsi que la somme totale à payer, sans mention de TVA, conformément à l’article 2938 du code général des impôts.
Pour toute prestation inférieure à 25 euros, la note/facture est facultative. Elle sera néanmoins délivrée sur simple demande du client.
Médiation de la consommation : Conformément aux articles L616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Elphège Fontaine E.I. propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité retenue est la CNPM Médiation Consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/ ou par voie postale en écrivant à CNPM Consommation, 27 avenue de la Libération 42400 Saint-Chamond.
Politique de confidentialité – Collecte des informations personnelles (RGPD) : Les données personnelles collectées sont enregistrées dans un fichier informatisé (ou sur un support papier) conformément à notre Politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou d’effacement des données à caractère personnel vous concernant, et le cas échéant, d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez demander la limitation ou vous opposer au traitement de vos données, ou le cas échéant, retirer votre consentement.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : Elphège Fontaine E.I., 6 rue des Charitables 62700 Bruay La Buissière, ou par courriel à l’adresse électronique : elphege.fontaine@outlook.fr
Conditions générales de vente : Conformément à l’article L.111-1 du Code de la consommation, les conditions générales de vente de tous les produits et prestations que nous proposons à nos clients particuliers, sont consultables sur simple demande de leur part.
Les conditions générales de vente seront obligatoirement portées à la connaissance de nos clients, en préalable à la vente d’un produit ou d’une prestation de service. Afin de les rendre opposable par chacune des parties, le client sera tenu de reconnaître en avoir eu connaissance et d’en accepter les termes avec le recueil de son consentement.